Mentions légales
Le site accessible à l’adresse : https://maisonjomi.com/ (le « Site ») est exploité par la société MON DRESSING RECYCLE, Société par actions simplifiée (la « Société ») représentée par Madame Lise BRAULT :
- – Immatriculée au RCS de RENNES sous le numéro 892 836 388 ;
- – Capital social : 5.000 Euros ;
- – Ayant son siège social 2 rue de la Mabilais – 35000 RENNES ;
- – TVA intra-communautaire :FR64892836388 ;
- – Tel:0601021852;
- – Email : maisonjomicontact@gmail.comLe directeur de publication est Madame Lise BRAULT, domiciliée à l’adresse susmentionnée.
Toute réclamation ou notification doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : maisonjomicontact@gmail.com ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée.
2. Hébergeur du Site
L’hébergement du Site est réalisé par la société OVH Groupe SAS :
- – Immatriculée au RCS de OVH Groupe SAS sous le numéro 537407926 ;
- – Adresse : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
- – Tel:0972101007
- – Email : sales@ovh.net
3. Crédits graphiques – Réalisation et conception du Site
Le design du Site a été réalisé par la société MON DRESSING RECYCLE :
- – Immatriculée au RCS de RENNES sous le numéro 892 836 388 ;
- – Capital social : 5.000 Euros ;
- – Ayant son siège social 2 rue de la Mabilais – 35000 RENNES ;
- – TVA intra-communautaire :FR64892836388 ;
- – Tel:0601021852;
- – Email : maisonjomicontact@gmail.com
4. Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site est protégé par les droits de propriété intellectuelle dont est titulaire la Société, et notamment par le droit d’auteur et le droit des bases de données, dans le monde entier et pour la durée des droits telle qu’elle résulte des dispositions légales existantes et/ou des prolongations à intervenir. Toute opération de reproduction, extraction, divulgation, diffusion, distribution, utilisation, représentation, adaptation, traduction, modification, décompilation, commercialisation, concession de sous-licence portant sur tout ou partie des droits de propriété intellectuelle de la Société, quels qu’en soient la finalité, le support considéré, la durée, le territoire et le moyen utilisé, non expressément autorisée par la Société ou par les dispositions légales applicables est strictement interdite.
5. Données à caractère personnel
Les modalités et conditions de collecte et de traitement par la Société des données personnelles des utilisateurs du Site sont décrites dans la politique de confidentialité de la Société accessible via l’URL suivante : [lien vers la politique de confidentialité à insérer].
6. Cookies
L’utilisateur est informé et reconnaît que pour fluidifier l’accès et permettre l’utilisation du Site, des cookies peuvent être installés sur son Terminal, le cas échéant sous réserve de son consentement exprès. Un cookie est un fichier texte non exécutable installé sur le terminal informatique ou de communication (tel que notamment le smartphone, la tablette électronique et l’ordinateur – ci-après, le « Terminal ») de l’utilisateur lors de sa navigation sur le Site et/ou connexion à son compte utilisateur.
La Société permet notamment à l’Utilisateur de mémoriser ses identifiants en cochant la case «Tout accepter ». Le cas échéant, le cookie de connexion sera conservé par la Société pendant une durée de 13 mois à compter de la connexion. L’Utilisateur a la possibilité de supprimer ledit cookie en se déconnectant de son compte utilisateur.
Par ailleurs, le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser.
Plus généralement, l’utilisateur pourra à tout moment retirer son consentement à l’installation de cookies en cliquant sur l’icône « Gestion des cookies » situé en permanence en bas de page du Site.
L’utilisateur comprend que la suppression de ces cookies n’empêche pas la navigation sur le Site. Cependant, le fait de refuser ces cookies pourrait avoir pour effet de réduire la fluidité d’utilisation du Site.
Ces cookies ont une durée de vie maximum de treize (13) mois après leur premier dépôt dans le Terminal de l’Utilisateur.
7. Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnait et accepte expressément que la Société met en œuvre toutes les diligences nécessaires pour que les informations contenues sur le Site soient aussi précises que possible et que le Site soit périodiquement remis à jour, mais que ce dernier puisse toutefois contenir des inexactitudes, des omissions et/ou des lacunes.
